Archives d’Auteur

• Résumé – Le système de revenu de retraite du Canada

  Par loprespub le août 22, 2024

  

  Temps de lecture : 3 minutesAvailable in English. Le système de revenu de retraite du Canada a un double objectif : réduire la pauvreté chez les personnes âgées et aider celles qui sont mieux nanties à éviter une baisse importante de leur niveau de vie à leur retraite…. Lire la suite ›

• L’habitation coopérative au Canada

  Par loprespub le juillet 22, 2024

  

  Temps de lecture : 12 minutesAvailable in English. Une coopérative d’habitation locative (coopérative) est une société sans but lucratif dans laquelle chaque membre résident possède une part. Les coopératives d’habitation locative, qui sont une forme de logement communautaire, sont gouvernées démocratiquement par leurs membres, qui… Lire la suite ›

• Souligner les initiatives liées aux données dirigées par des Autochtones

  Par loprespub le juin 21, 2024

  

  Temps de lecture : 8 minutesAvailable in English. Le 21 juin, Journée nationale des peuples autochtones, des communautés partout au Canada organisent des activités pour rendre hommage aux cultures et aux réalisations autochtones. Pour marquer l’occasion, la présente Note de la Colline se penche sur… Lire la suite ›

• Les femmes canadiennes dans la diplomatie

  Par loprespub le juin 14, 2024

  

  Temps de lecture : 6 minutesAvailable in English. Le 20 juin 2022, l’Assemblée générale des Nations Unies a adopté la résolution 76/269 proclamant le 24 juin Journée internationale des femmes dans la diplomatie. La résolution des Nations Unies reconnaît la contribution des femmes à la diplomatie; elle y constate leur sous-représentation… Lire la suite ›

• Examen de la réglementation : rétrospective des 50 dernières années

  Par loprespub le mai 9, 2024

  

  Temps de lecture : 5 minutesAvailable in English. Le 1er mars 1973, le Comité mixte permanent des règlements et autres textes réglementaires se réunissait pour la première fois. Ses membres avaient été nommés en janvier 1973, à la suite de la présentation, en 1969, du rapport final du… Lire la suite ›

• L’analyse comparative entre les sexes Plus au Canada

  Par loprespub le mai 8, 2024

  

  Temps de lecture : 6 minutesAvailable in English. Du 6 au 10 mai 2024, le gouvernement du Canada tient la douzième édition de sa Semaine de sensibilisation à l’analyse comparative entre les sexes Plus (ACS Plus). Pour donner suite à la Déclaration et au Programme… Lire la suite ›

• Résumé – Dimensions internationales du droit pénal interne : Extraterritorialité et extradition

  Par loprespub le mai 1, 2024

  

  Temps de lecture : 2 minutesAvailable in English. Les forces policières, les procureurs et les tribunaux d’un pays exercent leurs fonctions dans les limites du territoire qui relève de leur compétence. Toutefois, la criminalité, elle, ne connaît pas de frontières. C’est pourquoi les États ont… Lire la suite ›

• Le budget fédéral de 2024 en un coup d’œil

  Par loprespub le avril 19, 2024

  

  Temps de lecture : 4 minutesAvailable in English. Le budget fédéral présente une estimation des revenus du gouvernement ainsi qu’un aperçu de ses priorités en matière de dépenses pour l’exercice financier. Il s’agit d’un élément clé du cycle financier parlementaire. Les projections concernant les revenus… Lire la suite ›

• Résumé – Immigration : l’Accord Canada-Québec

  Par loprespub le avril 11, 2024

  

  Temps de lecture : 2 minutesAvailable in English. En vertu de l’article 95 de la Loi constitutionnelle de 1867, les provinces et le gouvernement fédéral se partagent la responsabilité en matière d’immigration. Dans chaque province, la législature peut faire des lois relatives à l’immigration « qu’aussi longtemps… Lire la suite ›

• Portrait des données sur l’approvisionnement dans le cadre de la Stratégie nationale de construction navale

  Par loprespub le avril 9, 2024

  

  Temps de lecture : 8 minutesAvailable in English. La présente Note de la Colline analyse les données accessibles au public concernant les achats effectués dans le cadre de la Stratégie nationale de construction navale (SNCN) entre le 1er avril 2010 et le 23 octobre 2023. Elle présente les entreprises qui… Lire la suite ›