Conditions d’utilisation

Le blogue du programme de publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement du Canada, Notes de la Colline (en français) et HillNotes (en anglais), a comme principal objectif de fournir des études analytiques et une collection de documents faisant autorité, portant sur des sujets d’actualité d’un intérêt particulier pour le Parlement et sur des nouveaux enjeux qui auront éventuellement une grande importance pour ce dernier.

Contenu

Le blogue de la Bibliothèque du Parlement est un complément à son programme de publications de recherche et à ses produits de veille informationnelle. Destiné d’abord aux parlementaires et aux employés de la Colline du Parlement, il est également accessible au grand public.

Le blogue est administré par la Division de la référence et analyse stratégique du Service d’information et de recherche parlementaires (SIRP).

Abonnement

Il est possible de s’abonner au fil RSS du blogue sur la page des Publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement. Il est aussi possible pour le personnel parlementaire de s’abonner aux avis électroniques.

Cartes et visualisation des données

La Bibliothèque du Parlement fournit des représentations graphiques (cartes) à des fins de visualisation de l’information; ces cartes ne sauraient à servir de représentations légales ou cadastrales des zones géographiques.

Commentaires et réponses

La Bibliothèque encourage les commentaires et la rétroaction sur son blogue. Les modérateurs prennent connaissance de tous les commentaires soumis et approuvent le contenu avant qu’il soit mis en ligne.

La Bibliothèque ne s’engage à répondre individuellement aux commentaires et aux questions reçus que lorsqu’elle le juge utile. Les questions de nature spécifique et les demandes provenant de parlementaires ou d’employés du Parlement sont transférées dans notre système de gestion des demandes des clients pour un suivi.

En prenant soin de ne pas censurer les opinions d’autrui, les administrateurs se réservent le droit de modifier, de refuser ou de supprimer des commentaires qui :

  • ne sont pas conformes à la Charte canadienne des droits et libertés;
  • sont racistes, haineux, sexistes, homophobes, diffamatoires ou choquants ou qui contiennent des menaces de mort;
  • portent des accusations graves, inexactes ou non fondées sur des preuves contre des personnes ou des organisations;
  • sont abusifs, agressifs, grossiers, explicites, vulgaires, violents, obscènes ou pornographiques;
  • incitent à commettre ou qui suggèrent des activités illégales;
  • n’ont pas le même auteur et le même expéditeur (ni le détenteur du droit d’auteur, le cas échéant), et/ou qui sont anonymes ou publiés par des comptes‑robots;
  • font l’annonce, la sollicitation, la publicité ou la promotion d’organismes financiers, politiques, syndicaux, commerciaux ou non gouvernementaux;
  • sont des tentatives de diffamation ou de fraude visant des personnes, des groupes ou des organismes;
  • sont des annonces provenant d’organisations syndicales ou politiques;
  • sont écrits dans une langue autre que le français ou l’anglais;
  • sont des messages répétitifs copiés-collés par plusieurs utilisateurs;
  • sont inintelligibles ou sans rapport avec le sujet ;
  • sont des messages de nature politique ou exagérément partisans.

Source: canada.ca Normes relatives à la formulation de commentaires

La Bibliothèque se réserve le droit d’exclure, ou même de dénoncer, un utilisateur qui utilise dans ses commentaires l’un ou l’autre des éléments ci-dessus.

Les billets seront fermés aux commentaires 30 jours après leur publication sur le blogue.

Les opinions exprimées par les participants ne représentent pas les points de vue du blogue ou de la Bibliothèque.

À titre de bonne pratique, il est recommandé de ne pas communiquer des renseignements personnels, notamment son adresse et son numéro de téléphone, des photographies sur lesquelles figurent des personnes qui peuvent être identifiées ou toute autre information jugée de nature personnelle, conformément à la définition qu’en donne l’article 3 de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Pour toute question relative à la politique sur les commentaires ou à son application, veuillez communiquer avec la Bibliothèque.

Liens

Pour des raisons de droit d’auteur, certaines ressources sont disponibles seulement sur le réseau de la Colline du Parlement et ne sont pas accessibles au grand public.

Fréquence des billets

La fréquence des billets varie grandement en fonction du calendrier parlementaire. À certaines périodes, il est possible que des billets soient diffusés plus ou moins fréquemment qu’à l’ordinaire. La Bibliothèque ne s’engage pas à publier un nombre prédéterminé de billets sur son blogue.

Disponibilité

Lorsque la Chambre des communes et le Sénat siègent, les administrateurs mettent à jour et surveillent le blogue pendant les heures ouvrables, soit de 9 h à 17 h (HNE), du lundi au vendredi. Dans le cas contraire, le blogue est mis à jour et surveillé pendant les heures ouvrables, du lundi au jeudi uniquement. Les commentaires soumis en dehors de ces heures sont lus et publiés le plus tôt possible le jour ouvrable suivant.

Langues officielles

Tout le contenu du blogue est offert dans les deux langues officielles du Canada. La langue peut être modifiée en cliquant sur le bouton à cet effet sur chacune des pages. La Bibliothèque respecte la Loi sur les langues officielles en s’engageant à ce que les billets soient publiés simultanément dans les deux langues officielles et de qualité égale.

Les liens vers les publications ou produits de la Bibliothèque sont affichés dans la langue du compte respectif. Il est toutefois possible que certaines des ressources externes ne soient disponibles que dans l’une ou l’autre des langues officielles.

Les réponses aux commentaires et aux questions nécessitant un suivi sont rédigées dans la langue officielle utilisée dans le message d’origine.

Droit d’auteur

L’information publiée sur le blogue est visée par la Loi sur le droit d’auteur du Canada.

Accessibilité

La Bibliothèque s’engage à déployer tous les efforts nécessaires pour que le contenu du blogue réponde aux normes d’accessibilité. En cas de difficultés à consulter l’information sur le blogue, prière de communiquer avec la Bibliothèque et l’information vous sera transmise dans un autre format.

Confidentialité

La Bibliothèque respecte les renseignements personnels des utilisateurs. L’information communiquée sur son blogue est utilisée dans le but pour lequel elle a été fournie et est conservée conformément aux pratiques de gestion de l’information établies. L’information fournie peut également être utilisée à des fins de sécurité ou à d’autres fins internes.

Contactez-nous

Pour toute demande concernant des renseignements généraux et techniques, ou pour toute question liée aux conditions d’utilisation ainsi qu’à l’administration du blogue, veuillez communiquer avec la Bibliothèque du Parlement.

Questions ou suggestions

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