Temps de lecture : < 1 minute (Available in English: Executive Summary – Sport Canada and the Public Policy Framework for Participation and Excellence in Sport) Ce document est un survol des programmes et des initiatives mis en œuvre par Sport Canada. La Loi favorisant l’activité physique et le… Lire la suite ›
Temps de lecture : 8 minutes Révisée le 25 juin 2020, 8h30 Dans cette Note de la Colline, tout changement d’importance depuis la dernière publication est indiqué en caractères gras. (Available in English: COVID-19 and Trade in Needed Medical Goods) Le 3 mars 2020, l’Organisation mondiale de la Santé… Lire la suite ›
Temps de lecture : 5 minutes Le 1 mai 2020, 10h20 (Available in English: International Institutions, Cooperation and the COVID-19 Pandemic) La pandémie de COVID‑19 a mobilisé les organismes internationaux que des États souverains ont fondés afin de faciliter la coopération en cas de crise ou… Lire la suite ›
Temps de lecture : < 1 minute Révisée le 28 juillet 2020, 8h35 (Available in English: The Canadian Economy in Turbulent Times) Au cours de l’histoire, l’économie du Canada a été touchée par les événements majeurs qui se sont déroulés dans le monde et sur son territoire,… Lire la suite ›
Temps de lecture : 6 minutes Le 1 avril 2020, 14h00 (Available in English: Human Rights in Emergency Situations) En plus de s’acquitter de leurs obligations en temps de paix, les États ont le devoir de veiller au maintien et au respect des droits de la… Lire la suite ›
Temps de lecture : 7 minutes Révisée le 16 juillet 2020, 8h45 Dans cette Note de la Colline, tout changement d’importance depuis la dernière publication est indiqué en caractères gras. (Available in English: Federal Authorities During Public Health Emergencies) Cadre constitutionnel L’article 91 de la Loi constitutionnelle de 1867… Lire la suite ›
Temps de lecture : 2 minutes (Available in English: Executive Summary – Nuclear Energy and Radioactive Waste Management in Canada) Une trentaine de pays dans le monde, dont le Canada, utilisent l’énergie nucléaire, laquelle fournit un peu plus de 10 % de l’électricité à l’échelle mondiale. Toutefois, la production de cette… Lire la suite ›
Temps de lecture : 3 minutes (Available in English: Executive Summary – Assisted Dying in Canada After Carter v. Canada) En février 2015, la Cour suprême du Canada rendait son jugement dans l’affaire Carter c. Canada (Procureur général) (l’arrêt Carter), une décision importante concernant la législation relative à l’aide… Lire la suite ›
Temps de lecture : 6 minutes (Available in English: Women Veterans Experience a Different Reality than Their Brothers in Arms) Les statistiques En février 2019, les femmes représentaient 15,7 % des membres des Forces armées canadiennes (FAC). D’ici 2026, les FAC visent à ce qu’un militaire… Lire la suite ›
Temps de lecture : 6 minutes (Available in English: Seven Facts to Better Understand Violence Against Women in Canada) Le 6 décembre 1989, 14 jeunes femmes ont été tuées en raison de leur identité de genre à l’École polytechnique de Montréal. Depuis 1991, le 6 décembre… Lire la suite ›