Résumé – Trafic d’organes humains : un survol

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Depuis leur avènement dans les années 1950, les transplantations d’organes ont permis de sauver d’innombrables vies. À mesure que s’améliorent les techniques et les technologies utilisées dans la médecine des transplantations, les donneurs et les receveurs connaissent de plus en plus d’issues favorables. Cependant, la demande pour ce type de traitement dépasse largement le nombre d’organes disponibles. D’après certaines estimations, les transplantations effectuées légalement ne répondent aux besoins que de 10 % de tous les patients inscrits sur les listes d’attente dans le monde. Par conséquent, des milliers de personnes meurent chaque année en attendant de recevoir une greffe.

En raison des besoins désespérés en greffes d’organes, un marché criminel transnational et lucratif permettant à des demandeurs d’organes d’acheter des organes de donneurs a vu le jour. Le trafic illégal d’organes est un phénomène mondial. Bien que ce trafic soit illégal dans la plupart des pays, les organes faisant l’objet de trafic représentent, d’après certaines estimations, jusqu’à 10 % des transplantations effectuées dans le monde, les profits annuels étant prudemment estimés entre 840 millions et 1,7 milliard de dollars américains ($ US).

Les organes faisant l’objet d’un trafic illégal sont très coûteux. Selon certains rapports, le coût d’un rein, l’organe faisant le plus couramment l’objet de trafics, peut aller de 50 000 à 120 000 $ US. Les acheteurs sont donc habituellement des personnes fortunées originaires de pays développés comme le Canada. L’achat s’effectue généralement par le biais d’un vaste réseau qui comprend un courtier servant d’intermédiaire entre l’acheteur et le vendeur d’organes, un recruteur local, ainsi que des professionnels de la santé et des hôpitaux locaux qui prélèvent l’organe illicitement. Il reste donc très peu d’argent pour le « donneur ». Les victimes sont généralement issues des populations pauvres et vulnérables de pays en voie de développement. Nombre d’entre elles auraient été trompées, contraintes ou autrement forcées de vendre leurs organes.

Bien que le problème du trafic d’organes soit reconnu à l’échelle internationale, les tentatives visant à le prévenir et à l’interdire ont connu un succès limité, ce crime clandestin demeure répandu dans de nombreuses régions du monde. La difficulté vient en partie du fait que de nombreux pays, dont le Canada, n’interdisent pas explicitement les voyages à l’étranger aux fins de greffes d’organes organisées par des moyens illicites. Jusqu’à présent, les mesures législatives prises au Canada pour renforcer les lois fédérales concernant le trafic d’organes ont été infructueuses.

La présente étude générale brosse un portrait général du problème du trafic d’organes et de la participation du Canada à cette activité illicite. Elle définit les termes clés, expose certains des principaux enjeux et résume les mesures prises par la communauté internationale ainsi que par le Canada pour lutter contre le trafic d’organes.

Lisez le texte intégral de l’étude générale : Trafic d’organes humains : un survol

Auteurs : Jean-Philippe Duguay, Brian Hermon et Alexandra Smith, Bibliothèque du Parlement



Catégories :Droit et justice, Résumé, Santé

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