Résumé — Les organismes d’approvisionnement en matière de défense dans le monde : comparaison

(Available in English: Executive Summary – Defence Procurement Organizations Worldwide: A Comparison)

Au Canada, l’approvisionnement en matière de défense est un processus complexe auquel participent plusieurs ministères et organismes fédéraux, notamment le ministère de la Défense nationale, Services publics et Approvisionnement Canada, Innovation, Sciences et Développement économique Canada, ainsi que le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. Cette méthode décentralisée et multiministérielle d’acquisition du matériel de défense est propre au Canada.

D’autres pays industrialisés utilisent différents modèles d’approvisionnement en matière de défense. Par exemple, des acquisitions sont faites par les forces armées concernées, les ministères de la Défense, des organismes de défense centralisés, des organismes gouvernementaux distincts ou des sociétés civiles indépendantes.

Malgré l’existence de ces différents modèles d’approvisionnement en matière de défense et les réformes entreprises dans plusieurs pays ces dernières années, la plupart des processus – quel que soit le modèle – continuent d’être aux prises avec des problèmes et des critiques similaires. En effet, écueils bureaucratiques, ingérence politique, dépassements des coûts et retards dans la réalisation de grands projets sont le lot de nombre de processus.

Aucun des modèles en place ne semble pouvoir offrir une solution adéquate à tous les défis liés à l’approvisionnement en matière de défense au XXIe siècle. Parmi ces défis, notons la complexité croissante et l’augmentation des coûts des grands systèmes d’armes et des chaînes d’approvisionnement mondiales, ainsi que l’évolution rapide de la technologie dans certains domaines.

Les lettres de mandat que le premier ministre du Canada a adressées à plusieurs ministres en décembre 2019 invoquent « la présentation d’analyses et d’options pour la création d’Approvisionnement de défense Canada ». Dans ce contexte, un examen de la gamme complète des modèles d’approvisionnement en matière de défense utilisés par les alliés du Canada et d’autres pays pourrait être mené dans le but de cerner certains des avantages et des inconvénients, ainsi que les leçons tirées en lien avec chaque modèle.

Lisez le texte intégral de l’étude générale : Les organismes d’approvisionnement en matière de défense dans le monde : comparaison

Auteur : Martin Auger, Bibliothèque du Parlement